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Conseil Départemental Dordogne : commision permanente

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EWANews - Rubriques

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A la commission permanente du conseil départemental de Dordogne, le lundi 3 août 2020, plusieurs dossiers abordés...

La Commission Permanente du Conseil départemental s’est réunie le lundi 3 août 2019. Parmi l’ensemble des 79 dossiers abordés, on notera en particulier les suivants : 

ECONOMIE ET EMPLOI
 Dans le cadre des actions générales d’animation économique, des subventions ont été attribuées à des entreprises relevant du secteur de l’agroalimentaire et du bois pour la réalisation d’investissements matériels à hauteur de 26.679 €, répartis entre 5 entreprises.
 Au titre des aides au développement économique, attribution de 27.800 € répartis entre 2 associations : Périgord Développement (17.800 €) et Réso’CUIR (10.000 €).

ROUTES
 Au titre des programmes de traverses d’agglomérations et de grosses réparations d’ouvrages d’art, attribution de 230.000 € affectés à des opérations sur la RD 660 à Creysse et RD3 à Montpon-Ménestérol et Saint-Laurent-des-Hommes.
 Au titre des travaux divers d’amélioration du réseau routier départemental, attribution de 94.200 € répartis entre des reprises de chaussées sur les RD 704 à Montignac-Lascaux (27.000 €), RD 60 à La Feuillade-Chavagnac (36.500 €) et RD 708 à Verteillac (30.700 €).
 Au titre des Opérations de sécurité, attribution de 60.000 € pour la sécurisation d’un carrefour entre les RD 8 et 44 à Eglise-Neuve-de-Vergt.
 Au titre des grosses réparations d’ouvrages d’art, attribution de 80.000 € pour la réparation du mur de soutènement du cimetière sur la RD 98 à Saint-Crépin-de-Richemont.
 Au titre des travaux de chaussée en traverse d’agglomération, attribution de 120.000 € pour la RD 703 à Beynac-et-Cazenac.

INSERTION, ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE, ENFANCE ET FAMILLE, FONDS EUROPÉENS
 Au titre du financement des Relais d’Assistants Maternels (RAM), attribution de 136.000 € répartis entre 4 RAM.
 Dans le cadre du soutien à des initiatives locales en matière de solidarité internationale, attribution de 15.500 € répartis entre des associations menant des opérations au Bénin, à Madagascar, au Mexique, le comité Dordogne-Palestine, l’association Laxmi Dordogne (avec l’Inde) et au Cameroun.

PERSONNES ÂGÉES ET PERSONNES HANDICAPÉES
 Dans le cadre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie de la Dordogne, attribution de 313.969 € répartis entre des structures associatives (53.096 €), des structures publiques (15.780 €) et les aides à la personne (245.093 €).

EDUCATION
 Au titre des bourses de voyage dans le cadre de voyage hors ou avec appariement, 2003 € ont été votés, répartis entre 3 collèges. Pour les classes de découverte, 2397 € ont été répartis entre 3 collèges et une école élémentaire. Au titre des aides aux actions culturelles en milieu scolaire, 8305 € ont été votés, répartis entre 27 projets.

JEUNESSE ET SPORTS
 Au titre des subventions au mouvement sportif, 44.460 € ont été votés en direction de clubs sportifs et de manifestations et 3283 € en faveur du développement des activités physiques et sportives.
 Au titre de l’Eté actif 2020, 55.000 € ont été répartis entre les EPCI partenaires mettant en œuvre cette opération sur leur territoire.

CULTURE ET LANGUE OCCITANE
 Intervention de conventions et attribution de 173.300 € répartis entre des associations (65.500 €) et des manifestations (107.800 €) ; 4000 € répartis entre un salon d’arts visuels et un festival urbain.
 Au titre du soutien aux initiatives culturelles concertées, attribution de 76.200 € répartis entre 7 communautés de communes et associations.

 Attribution de 90.500 € en faveur de la langue et la culture occitanes répartis entre 5 associations.
 Au titre des opérations de recherches archéologiques programmées, attribution de 16.500 € répartis entre 6 sites de fouilles dans le département.

AGRICULTURE, FORÊT ET AMÉNAGEMENT RURAL
 89.400 € ont été attribués à 6 associations à caractère agricole et économique.
 41.001 € ont été attribués répartis entre 2 structures syndicales agricoles (33.501 €) et en faveur de l’investissement dans une exploitation agricole (7500 €).
 Attribution de 80.000 € ont été attribués au service de remplacement dans les exploitations agricoles en Dordogne.

LOGEMENT
 Attribution de 159.600 € à NOALIS Groupe action logement pour l’acquisition-amélioration de 73 logements à Trélissac. Dans le cadre du plan de relance de l’économie en faveur de l’habitat, au titre de l’aide aux propriétaires occupants modestes et très modestes, 12.411 € ont été votés en faveur de 7 bénéficiaires. Au titre de l’aide à l’amélioration de l’habitat pour les propriétaires occupants, 21.500 € ont été votés en faveur de 43 bénéficiaires.


A la commission permanente du conseil départemental du lundi 22 juin 2020, 59 dossiers ont été abordés...

ECONOMIE ET EMPLOI. Dans le cadre de son action en faveur des porteurs de projets économiques, le Département est sollicité par deux partenaires à hauteur de 35.000 € : des conventions de partenariat sont établies avec Initiative Périgord prévoyant une subvention de 25.000 € du Département pour son adhésion à la structure et avec l’Incubateur pour entrepreneurEs innovantes en Aquitaine prévoyant 10.000 € pour l’opération « entreprendre et innover en Périgord ». Au titre des aides aux structures de soutien à l’économie et à l’emploi, attribution de 209.300 € répartis entre 7 associations. Attribution de 30.400 € répartis entre l’Institut du Goût du Périgord (15.400 €) et l’association Trajectoires de Nontron (15.000 €). Attribution de 100.000 € à la Chambre de Métiers et de l’Artisanat Interdépartementale Dordogne – Périgord répartis entre l’Aide et l’accompagnement des entreprises artisanales de Dordogne face au Covid-19 et pour la mise en place de La Route des Métiers d’Art en Périgord.

ROUTES. Au titre des travaux divers d’amélioration du réseau routier départemental, attribution de 162.400 € répartis entre des reprises de chaussées sur les RD 32 à Villefranche-de-Lonchat (76.500 €), RD 98 à Saint-Jory-de-Chalais (28.600 €), RD 87 à Nontron (46.600 €) et la démolition d’un mur et la pose de nouveaux potelets sur zone de stationnement au collège Montaigne à Périgueux (11.000 €).

INSERTION, ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE, ENFANCE ET FAMILLE, FONDS EUROPEENS. Intervention de conventions attribution de 25.600 € répartis entre 8 associations à caractère social. Au titre du soutien à des actions d’insertion au profit des allocataires du RSA, attribution de 510.686 € répartis entre des associations oeuvrant en faveur de l’accès aux droits essentiels et des associations oeuvrant pour la mise en activité et en emploi. Au titre de la politique de la Ville, dans le cadre du contrat de ville : du Grand Périgueux, attribution de 21.800 € répartis entre 12 actions, de l’agglomération bergeracoise : attribution de 11.100 € répartis entre 7 actions.

PERSONNES AGEES ET PERSONNES HANDICAPEES. Au titre de l’amélioration de l'accès aux équipements et aux aides techniques favorisant le maintien à domicile, attribution de 65.000 € répartis entre l'Association Action Solidarité Entraide (AASE) à Saint-Astier (35.000 €) et l'Association Gérontologique du Bergeracois (30.000 €).

EDUCATION. Au titre des bourses départementales aux collégiens, 16.620 € ont été votés, répartis entre 204 élèves. Au titre des aides aux étudiants préparant une thèse de 3ème cycle, 6030 € ont été votés, répartis entre 6 étudiants. Pour les primes d’apprentissage, 8250 € ont été répartis entre 70 bénéficiaires. 4000 € ont été attribués au titre des prêts d’honneur, répartis entre 2 étudiants de l’enseignement supérieur. Au titre de la participation du Département aux dépenses de l’enseignement privé, 212.102 € ont été attribués aux dépenses de personnel et 194.905 € aux dépenses de fonctionnement des collèges Ste-Marthe – St-Front de Bergerac, St-Joseph et Ste-Marthe de Périgueux, Notre-Dame de Ribérac, Jeann-d’Arc de La Roche-Chalais, St-Joseph de St-Antoine-de-Breuilh, St-Joseph de Sarlat et Notre-Dame de Sigoulès. Attribution de 60.503 € à la Ligue de l’Enseignement de la Dordogne au titre du gardiennage des centres départementaux d’accueil et de vacances.

JEUNESSE ET SPORTS. Au titre des subventions au mouvement sportif, 134.392 € ont été votés en direction des clubs sportifs, des comités, d’actions diverses et de manifestations et 4300 € en faveur de 4 athlètes de haut niveau en aviron, escalade, football et handball.

CULTURE ET LANGUE OCCITANE. Intervention de conventions et attribution de 420.000 € répartis entre des associations (131.000 €) et des manifestations (289.000 €) ; 18.000 € répartis entre l’espace culturel de Montpon-Ménestérol et une opération en faveur de la langue occitane. Au titre du soutien aux initiatives culturelles concertées, attribution de 103.155 € répartis entre 13 communautés de communes et associations. Attribution de 90.500 € en faveur de la langue et la culture occitanes répartis entre 5 associations. Au titre des opérations de recherches archéologiques programmées, attribution de 10.300 € répartis entre 3 sites de fouilles dans le département. Dans le cadre du fonds de soutien à la production cinématographique et audiovisuelle, attribution de 29.000 € répartis entre les projets suivants : réalisation de 2 courts-métrages de fiction : « Que la Bête monte » - Dolce Vita Films (15.000 €) et « Soleil gris » - Novanima (10.000 €) ; écriture d’un projet de long métrage de fiction « Les détectives » - CHEVALDEUXTROIS (4000 €).

AGRICULTURE, FORET ET AMENAGEMENT RURAL. Au titre du soutien à la filière agriculture biologique, 50.000 € ont été votés par les élus, en faveur d’AGROBIO Périgord. 455.372 € ont été votés par les élus au titre du soutien à une agriculture durable (412.030 €)
et pour la promotion et l’organisation des circuits-courts et de la vente directe (43.342 €).

LOGEMENT. Au titre de l’aide à l’amélioration de l’habitat pour les propriétaires occupants, 21.000 € ont été votés au bénéfice de 42 bénéficiaires.

 

Communiqué du 2 avril 2020. Le Département de la Dordogne engage des travaux dans le cadre de son Plan de relance économique. Il est demandé aux entreprises du BTP intéressées de manifester leur intérêt par mail jusqu'au 3 juin 2020. Parmi les opérations annoncées dans le programme des petites opérations routes et bâtiments : déblais rocheux à Le Cingle, commune de Le Bugue, ouvrage d'art aqueduc à Borrèze, réparation des parapets du pont de Bouclard à La Cassagne, la reprise d'un mur de soutenement à Condat-sur-Vézère, réparation des parapets du pont des 3 Ponts à Hautefort, l'extension de l'aire de covoiturage à La Bachellerie, des aménagements extérieurs sur un parking paysager et un jardin partagé en lien avec l'EPADH au CMS de Montignac, une automatisation de la tonte et la réalisation d'un hangar matériel à Campagne, la création d'un espace vestiiaire avec une unité de chauffage dans le local Pôle espaces verst et pose d'un volet roulant électrique à Montignac - Lascaux, la réfection de chéneaux au collège de Montignac, l'étude pour la construction d'une salle polyvalente avec DCE en décembre 2020 au collège de Terrasson, et le remplacement des luminaires dans les salles de classe du collège de Thenon, ainsi que les plaques de faux plafond et le remplacement des portes bois de la cuisine par des portes aluminium.

Le Conseil départemental de la Dordogne souhaite relancer les chantiers programmés et budgétés par la collectivité. Le Département n’a pas la compétence économique, mais il fait partie des gros donneurs d’ordre. Dans le domaine du bâtiment, ce sont 160 chantiers qui vont être lancés, pour des montants variant de quelques milliers d'euros à 40 000 euros HT, permettant, aux entreprises de toute taille d'y répondre, via des consultations simplifiées. La collectivité programme un vaste plan de sauvegarde de l'économie avec une enveloppe initiale de 150 millions d'euros, dont près de 58 millions d’euros pour les routes et les bâtiments départementaux comme les collèges (Montignac, Terrasson, Thenon, Le Bugue...). Le programme d’entretien des routes est de 11 millions d’euros. Le chantier de l'extension reconstruction du laboratoire départemental d’analyse et de recherche, situé à Coulounieix-Chamiers, victime d'un grave incendie en décembre 2018, est sur les rails avec une enveloppe de 14 millions d'euros. Le projet de maison départementale de l’habitat, réunissant tous les organismes spécialisés, devrait s'installer derrière la gare de Périgueux pour un montant de 14,5 millions d’euros. Le plus gros chantier est celui de la fibre optique mené par Périgord numérique, avec 40 millions d’euros cette année, 50 millions en 2021 et 285 millions prévus pour la dernière tranche de 2022 à 2025. L’investissement total avec tous les partenaires s'élève à 475 millions d’euros. Il y a aussi l’aide aux communes de 15 millions d’euros, l’aide à la rénovation de l’habitat privé des propriétaires occupants pour 3 millions d’euros, la participation au fonds de soutien, destiné aux entreprises non éligibles aux aides de la Région et de l'Etat (celles qui n'ont pas de salariés, celles qui ont moins d'un an d'existence) lancé par les chambres consulaires en fléchant les sommes vers un volet social.

La collectivité redoute, par ailleurs, une explosion des dépenses sociales avec une augmentation sensible du nombre de bénéficiaires du revenu de solidarité active, le RSA. En avril, elles ont augmenté de 5,5 %, avec 9700 allocataires. Sont touchés de plein fouet les saisonniers qui n'auront pas de travail ou bien plus tardivement, et qui ne pourront pas recharger leurs droits au chômage, faute de durée de contrat suffisante. La prochaine session du Conseil Départemental devrait avoir lieu les 4 et 5 juin.  Elle pourrait avoir lieu dans la salle de spectacle du centre départemental de la communication, dans le but de respecter la distanciation physique entre les conseillers. (mail BTP : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. )

Démarchages abusifs pour des primes énergies... Un communiqué du conseil départemental de la Dordogne en date de ce jeudi 23 avril 2020 :

"Le Département de la Dordogne vous informe que des démarchages abusifs circulent actuellement en son nom sur les réseaux sociaux concernant l’attribution de primes énergies (changement de chauffage, installation de pompes à chaleur ...). Le Département rappelle qu’il peut effectivement vous accorder une aide pour la rénovation énergétique de votre logement, ceci en complément des aides attribuées par l’Agence Nationale de l’Habitat et sous certaines conditions : si vous êtes éligible aux plafonds de ressources de l’Agence Nationale de l’Habitat en vigueur, et si une économie de 25 % d’économie d’énergie est réalisée lors des travaux. Afin de vérifier votre éligibilité aux aides nationales et locales, il vous est recommandé de vous rapprocher de l’ADIL 24 ou de Soliha Dordogne‐Périgord. Contact ADIL 24 : 05 53 09 89 89 ou www.adil24.org ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ; contact Soliha : 05 53 06 81 20 ou www.dordogne.soliha.fr ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ".


Communiqué du mardi 14 avril 2020. La Commission Permanente du Conseil départemental s’est déroulée par vote électronique...

Compte tenu des circonstances exceptionnelles liées au COVID‐19, les membres de la commission permanente se sont prononcés sur les dossiers par vote électronique. La Commission Permanente du Conseil départemental a examiné les 33 dossiers à l’ordre du jour de la séance du 14 avril 2020. Parmi ceux‐ci, on notera en particulier les suivants :

ROUTES. Au titre des travaux divers d’amélioration du réseau routier départemental, 80.000 € ont été attribués à des réparations de chaussées sur la RD 21 à Saint‐Sauveur‐de‐Bergerac (27.500 €) et la RD 939 à Chancelade (52.500 €). Au titre du programme 2020 des opérations de sécurité routière sur Routes départementales, attribution de 52.000 € pour la mise en oeuvre d’un coulis haute adhérence et la suppression des obstacles latéraux sur la RD 707 à Saint‐Pardoux‐la‐Rivière.

PERSONNES AGEES ET PERSONNES HANDICAPEES. Intervention de conventions et attribution de 372.428 € à des associations à caractère social répartis entre des associations d’anciens combattants, des associations dans le secteur de la santé et de l’action sociale (prévention et éducation pour la santé, services communs, famille et enfance et personnes handicapées).

EDUCATION. Au titre des bourses départementales aux collégiens, 74.560 € ont été votés, répartis entre 982 élèves. Au titre des subventions aux associations éducatives, 9700 € ont été répartis entre 6 associations bénéficiaires.

JEUNESSE ET SPORTS. Au titre des subventions au mouvement sportif, 369.435 € ont été votés en direction des clubs sportifs (290.235 €), de manifestations sportives (43.600 €) et de 36 athlètes de haut niveau (35.600 €).

CULTURE ET LANGUE OCCITANE. Intervention de conventions et attribution de 257.000 € répartis entre des associations (222.000 €) et des manifestations (35.000 €).

TRANSITION ECOLOGIQUE, MOBILITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE. 29.785 € ont été votés au titre de l’éducation à l'environnement et amélioration de la connaissance du milieu naturel répartis entre des associations pour des animations, festival et activités diverses.

LOGEMENT. Au titre de l’aide à l’amélioration de l’habitat pour les propriétaires occupants, 18.000 € ont été votés en faveur de 36 bénéficiaires.



Le Conseil Départemental de la Dordogne a reconduit son partenariat pour l'année 2020 avec votre site internet d'informations locales Ewanews.com (géré par l'association Terrassonnais Infos)*.

Les autres partenaires d'Ewanews sont : la Communauté de communes du Terrassonnais en Périgord noir-Thenon-Hautefort, les communes de : Terrasson-Lavilledieu ; Le Lardin-Saint-Lazare ; Condat-sur-Vézère, Aubas, Montignac-Lascaux, (Les Farges), (Auriac), Coly-Saint-Amand, (La Chapelle-Aubareil)... ; Peyrignac, Saint-Rabier, La Bachellerie, Azerat, Thenon, (Fossemagne), (Limeyrat), (Bars)... ; Beauregard-de-Terrasson, Villac, Châtres, Badefols d'Ans, Tourtoirac, (Hautefort-Saint-Agnan), (Nailhac), (Boisseuilh), (Teillots)... ; Cublac, (Mansac)  ; Pazayac, La Feuillade, Les Coteaux Périgourdins, Ladornac, La Cassagne, (Jayac), (Larche), (Nadaillac),...

NOS PARTENAIRES :
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